Le système SIC traite les paiements d'une performance maximale en temps réel et 24 heures sur 24 depuis 1987, surveillé et géré par la Banque nationale suisse (BNS). Le plus important système de paiement en Suisse permet aux établissements financiers du monde entier de régler avec la plus grande rapidité et sécurité presque tous les engagements interbancaires, que les paiements portent sur de gros ou de faibles montants en francs suisses.
Structure
Chaque participant dispose d'un compte de compensation dans SIC, ajusté quotidiennement avec un compte de virements ouvert auprès de la BNS. En tant qu'administrateur du système, la BNS a la possibilité de vérifier la couverture financière de tous les établissements financiers et – si nécessaire – de procurer de la liquidité à un participant ou de lui accorder un crédit. Les participants SIC ont accès en temps réel à toutes les données relatives à leur compte de compensation. Ils peuvent ainsi prendre connaissance des paiements entrés et sortis, du montant de leurs avoirs en comptes de virements et des paiements en file d'attente, qu'ils soient à entrer ou à sortir.
Processus
Les paiements peuvent être livrés en ligne 24 heures sur 24. Les points suivants sont vérifiés:
- signature électronique
- autorisation d'entrée selon les données de base
- structure de paiement
- contrôle de double lecture
A partir de ces contrôles, une confirmation ou un message d'erreur est transmis à la banque expéditrice.
Après la vérification positive de couverture, le paiement est compensé irrévocablement et transmis à la banque destinataire, qui en confirme la réception sous forme électronique. Lorsqu'un participant ne dispose pas de la couverture financière suffisante, le paiement est retenu dans un fichier d'attente jusqu'à concurrence de la couverture nécessaire fournie par les paiements entrants ou l'apport de liquidités.
Accès
L’accès à SIC peut être assuré par les modes de liaison suivants:
- Par des interfaces standards de réalisateurs de logiciels ou par des applications propres aux participants. De la sorte, l’intégration dans les systèmes spécifiques des établissements financiers peut être réalisée individuellement. De tels systèmes se prêtent notamment au traitement de volumes importants de données.
- Par remoteGATE, une liaison via SWIFT et Internet, de manière simple et avantageuse particulièrement pour les participants traitant de faibles volumes de transactions.
Liquidité journalière
Depuis octobre 1999, la Banque nationale suisse popose des liquidités journalières (intraday) sans intérêt sous forme de nantissement de titres (repo) aux parties contractuelles en Suisse et à l'étranger. Les participants peuvent recourir à tout moment, entre 8h et 14h45, à ces liquidités.
Participation au marché repo suisse
Des établissements financiers opérant sur le plan mondial peuvent, sous certaines conditions, participer au marché repo suisse d'Eurex réglé par SIX SIS et SIX Interbank Clearing en collaboration avec la Banque nationale suisse. Tant le négoce que le règlement fonctionnent de manière identique à la Swiss Value Chain.
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